Votre demande de permis d’environnement nécessite une étude de sol sur le terrain de votre activité ? Chez Advista, nous proposons à nos clients une solution combinée intégrée. Nous réalisons pour vous une étude d’orientation en Wallonie ou une reconnaissance de l’état du sol en Région de Bruxelles-Capitale, directement dans le cadre de votre demande de permis d’environnement.
L’étude de sol : une obligation pour certains permis d’environnement
Les études de sol sont essentielles pour répondre aux exigences légales, tant en Région wallonne qu’en Région de Bruxelles-Capitale. De telles études sont requises dans le cadre d’une demande de permis d’environnement si l’activité présente un risque de pollution pour le sol ou les eaux souterraines. Elles ont pour objectif de vérifier la présence éventuelle d’une pollution du sol sur le terrain et de fournir, le cas échéant, une première description et estimation de l’ampleur de la pollution des sols.
Besoin d’une étude de sol pour votre permis d’environnement ?
Grâce au partenariat de nos deux entreprises, profitez de notre solution intégrée pour votre projet comprenant à la fois les services liés aux études de sol sur votre terrain et à la gestion de votre demande de permis d’environnement. Ensemble, nous assurons la réussite de votre projet en toute conformité avec les réglementations environnementales.
Comment se déroule une étude de sol ?
L’étude d’orientation (Région wallonne) et la reconnaissance de l’état du sol (Région de Bruxelles-Capitale) impliquent la réalisation d’une analyse préliminaire du site (aspects administratifs, historiques et visite) aboutissant à un inventaire des sources potentielles de pollutions (anciennes et actuelles). Ces sources potentielles sont ensuite investiguées à l’aide de forages. Les échantillons prélevés sont analysés dans un laboratoire agréé. L’interprétation des résultats de cette étude, au regard des normes et du contexte légal, permet ensuite de conclure à la présence ou non de pollution sur votre terrain.
En l’absence de pollution, l’étude de sol aboutit à un Certificat de Contrôle du Sol (CCS) en Wallonie et à une Déclaration de conformité en Région de Bruxelles-Capitale.
L’étude de sol est-elle requise pour votre permis ?
Vous êtes en pleine démarche de demande de permis d’environnement et vous vous demandez si une étude de sol est nécessaire sur votre terrain ? En fonction de votre projet et de son impact environnemental, il est possible que cette étude soit une étape incontournable pour garantir la conformité de votre demande. Notre équipe d’experts est là pour analyser votre situation spécifique et vous éclairer sur les démarches à suivre.