Les déchets, une thématique banale ? Non ! Avant tout, il s’agit d’enjeux opérationnels, logistiques, environnementaux et financiers pour toute entreprise, quelle que soit son activité.
ADVISTA vous accompagne et vous conseille en la matière, avec plusieurs portes d’entrée :
Diagnostic et optimisation
Et vous, où en êtes-vous en matière de gestion des déchets ? Est-elle source de contraintes, de défis, d’opportunités, d’enjeux particuliers dans votre activité ? Quels sont vos besoins en la matière ?
Par le biais d’un audit, nous vous aidons à répondre à ces questions.
Un regard frais est de nature à objectiver votre situation particulière en matière de gestion des déchets, avec un recul qui permet plus aisément une mise en perspective. Il constitue une bonne opportunité de challenger les habitudes, d’entamer de nouvelles réflexions, de résoudre certaines difficultés et d’élaborer des scénarios plus favorables.
Comment s’organise un audit déchets ?
Une telle approche s’articule globalement en deux phases principales.
1. Un diagnostic couvrant tous les aspects concernés
Cet état des lieux poursuit simultanément les objectifs suivants :
Dans une logique d’économie circulaire, nous identifions, par la même occasion, les éventuels sous-produits ou flux candidats à une sortie du statut de déchet.
2. Des propositions d’amélioration concrètes et calibrées à votre activité
Notre guidance se veut transversale. Elle s’appuie sur 20 années d’expériences dans le secteur des déchets, à la fois réglementaires, techniques et managériales.
La démarche s’appuie sur les axes ci-après :
L’ensemble de la démarche se traduira par l’élaboration d’un plan d’actions, dans une logique de planification, de mise en œuvre et de suivi.
Si souhaité, les résultats de l’audit et ce plan d’actions pourront constituer les bases d’un projet à implémenter sur site. Le cas échéant, nos connaissances intrinsèques du secteur contribueront utilement à l’atteinte des résultats escomptés (rôle de facilitateur).
Cette démarche peut être entreprise de façon proactive, mais également s’intégrer utilement dans le cadre d’un audit environnemental ou d’une certification ISO9001, ISO14001 et EMAS notamment.
Il en va de même dans le cadre de l’élaboration d’un plan de prévention et de gestion des déchets, ou du reporting annuel des données environnementales (enquête intégrée environnement, etc.).
Masterplan déchets
Les développements résidentiels, commerciaux ou industriels sur des sites d’envergure nécessitent une réflexion stratégique approfondie sur la manière de gérer les déchets de façon optimale, notamment sur le plan logistique.
En première ligne, on peut bien entendu penser aux zonings et aux centres commerciaux. Mais l’accent peut tout autant être mis sur les projets ou sites mixtes, qui regroupent des activités multiples : bureaux, logements, activités productives, infrastructures sportives ou événementielles, etc. ADVISTA dispose d’une expérience probante en la matière.
Le masterplan déchets, mode d’emploi
Par où donc commencer ? Dans le cadre d’un site existant, un masterplan déchets s’appuiera sur un diagnostic initial, dont nous avons déjà tracé les grandes lignes ci-dessus. Il constituera la base concrète sur laquelle construire les réflexions. S’il est question d’un développement projeté, il s’agira davantage de caractériser la situation future sur base d’indicateurs de référence (KPI), affectation par affectation, activité par activité.
En tout état de cause, le masterplan vise à organiser la gestion des déchets à moyen et long termes, au rythme de la mise en œuvre (généralement phasée) du projet. Les actions à entreprendre, tâches à accomplir et moyens à mettre en œuvre sont donc échelonnés dans le temps. Ils peuvent être déclinés sous différents scénarios.
Un cadre flexible
Un tel plan ne se veut pas monolithique, intangible. Nous le concevons comme les deux faces d’une même pièce :
Une approche holistique
Outre un indispensable travail de terrain, une approche constructive suppose d’intégrer à la réflexion :
Une estimation financière peut être associée à chacun des scénarios développés (approche TCO).
Sortie du statut de déchet et sous-produits
De nouvelles opportunités
Les déchets qui ont subi une opération de valorisation sont susceptibles de sortir du statut de déchet. Cette opportunité s’ouvre pour autant que les conditions fondamentales suivantes soient remplies :
Dans le respect de ces conditions fondamentales, des critères plus précis peuvent être développés pour des flux de déchets particuliers au niveau régional (en Belgique).
Par ailleurs, une substance ou un objet issu d’un processus de production dont le but premier n’est pas la production dudit bien peut être considéré comme un sous-produit (et non comme un déchet). En termes plus concis, un sous-produit est un résidu de production qui ne doit pas être considéré comme un déchet.
Ces deux sont vecteurs de sécurité juridique et d’un accès facilité au marché. Ils s’inscrivent tous deux dans une optique d’économie circulaire.
Comment atteindre l’objectif ?
En février 2019, la Wallonie a adopté les arrêtés sortie du statut de déchet et sous-produits.
1er arrêté : sortie du statut de déchet
Le premier détermine la procédure de sortie du statut de déchet pour les déchets ayant été valorisés ou recyclés. Entre autres pièces, la demande doit contenir les éléments suivants :
2ème arrêté : sous-produit
Le second arrêté fixe les modalités procédurales de la reconnaissance d’une substance ou d’un objet comme sous-produit. La demande de reconnaissance doit notamment comporter une note établissant que la substance ou l’objet satisfait à l’ensemble des conditions de base, de même qu’un aperçu du procédé de production avec description des flux d’entrée utilisés et des étapes qui aboutissent au sous-produit.
Les procédures établies par les deux arrêtés sont relativement semblables. Elles distinguent trois possibilités :
Dans un cas comme dans l’autre…
L’obtention d’une sortie de statut de déchet ou la reconnaissance du statut de sous-produit supposent l’élaboration d’un dossier de demande, sur base volontaire. Il est composé de deux pièces constitutives :
Côté bruxellois, ces procédures sont aujourd’hui intégrées à la demande de permis d’environnement. Nous suivons de près le développement des textes légaux en préparation et vous tenons informés.